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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Promesse de vente et cession au Toit Bourguignon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Logement à loyer modéré - 3, rue des Arts et Métiers - Cession d'un tènement à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Logement à loyer modéré - 46, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation et amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Répartition et gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement de l'est dijonnais - Protocole d'accord - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Dissolution du syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Création du Syndicat Intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Location et entretien des tenues de travail des agents de la restauration municipale et du restaurant du personnel - Marché passé entre la Ville et la société Initial Services Textiles : prorogation , avenant n°1
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Petite enfance - Structures d'accueil de jeunes enfants - Participation financière du Département de la Côte d'Or : modification - Convention
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et l'architecte en chef des monuments historiques : avenant n° 2 - Marché passé entre la Ville et le vérificateur des monuments historiques : avenant n° 1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Autorisation de vendre les certificats d'économie d'énergie
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2010
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Acquisition de mobilier de bureau au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon - Mise en appel d'offres - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Palais des Ducs - Travaux de rénovation de la sécurité « incendie » - Troisième tranche - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la consultation - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Animations sportives de quartiers - Création d'un tarif
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Dénomination - Création de tarif
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 01/02/2010
Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Nord de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché
PETITE ENFANCE