Objet : Subvention 2012 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SEMAAD - DIJON - ZAC PARC MAZEN SULLY - Cession de terrains (lot n° 5)

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Demande de subvention de fonctionnement 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint Apollinaire, relative à la fourniture de papier - Ap

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avenant n°1 au marché n° 08-38 (achat de prestations d'assistance financière dans le cadre du projet de tramway) : analyse des comptes du délégataire du service de transports en commun

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du crematorium - Rapport sur le principe de la délégation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'une commission "eau-assainissement-voies et réseaux divers"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couternon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Quemigny Poisot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation des taux 2005

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : UIOM - Autorisation de lancement d'un marché négocié pour la mise en place d'une chaine de traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de partenariat entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et Electricité de France

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Schèma de développement du CREPS de Bourgogne : avenant à la convention du 14 janvier 2003

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Fonds de concours - Ville de Dijon - Etude de programmation de la médiathèque

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de délégation du service public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Choix du délégataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Aide à la reconnaissance européenne du master professionnel Management de la sécurité urbaine en France et en Europe

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR