Objet : Approbation des modalités de transfert des moyens affectés au sercice public de l'assainissement collectif d'Hauteville les Dijon tranféré par la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement des membres de la Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de DIJON - LONGVIC

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Compte épargne temps

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régie des terrains des gens du voyage - Décharge de responsabilité du régisseur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Cotisation minimum de Cotisation Foncière des Entreprises - détermination de la base de référence

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du tarif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative numéro 1 budget principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe funéraire - Approbation de l'avant projet définitif - Extension du crématorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe funéraire - Stand des fleuristes pour la Toussaint et les Rameaux - Création d'une redevance d'occupation du domaine public

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées pour 2004

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taux d'imposition pour 2017 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Bretenière

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

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Objet : Cotisation minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Détermination des bases de référence

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°4 pour l'année 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Installation d'une nouvelle conseillère communautaire

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