Objet : ANNEXES - Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2020

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Territoire de la nouvelle commune de Neuilly-Crimolois

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régime indemnitaire du cadre d'emplois des administrateurs – véhicule de fonctions.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation – Déclaration d'intention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Annexe 05-maquette BP 2023- BA Transport

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Annexe 06-maquette BP 2023- BA Crématorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Annexe 07-maquette BP 2023- BA Presta Trait.OM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Annexe 08-maquette BP 2023 - BA GTA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Annexe 09-maquette BP 2023 - BA Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Annexe 10-maquette BP 2023 - BA Asst

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Annexe 11-maquette BP 2023 - BA Parkings

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES