Objet : Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Correspondants de nuit : attribution du marché de service - Financement 2010-2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la charte Emploi Tramway

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de financement pour le projet de documentaire de VEO2MAX Films Production

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 2 rue Hugues Picardet - Prolongement de l'Esplanade Erasme - Acquisition d'une maison

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - rue Isabelle de Portugal - Cession d'un terrain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Mâlain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : MIPIM 2010 - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Convention avec la CAMSA

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Programme Local de l'Habitat : prorogation pour trois ans, réalisation du bilan à six ans et engagement de la procédure de modification ; Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : prorogation d'un an

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Saint-Apollinaire - Habitat locatif adapté pour les gens du voyage rue Champs aux Pierres - Acquisition sur la commune d'un tènement foncier - Cession d'une emprise foncière par bail emphytéotique à Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté

Thème : INFORMATIONS ET AVIS

Objet : Délégation des aides à la pierre : Avenant d'une année à la convention 2006-2008

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Accord triennal (2009-2011) Foncière Logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire : sollicitation d'ICF Sud-Est Méditerranée concernant un prêt PLS "Caisse des Dépôts" "Résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME