DELIB_DM2020_11_19_024_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Voeu pour l'égalité républicaine de nos villes et nos quartiers populaires
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
GEMAPI Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - GEMAPI Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte Tille Vouge Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crise sanitaire – Mesure économique - Soutien à la SASP Dijon Football Côte d'Or impactée par la crise sanitaire – Exonération des redevances d'occupation du Stade Gaston Gérard
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2020
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_12_17_035_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adoption d'une charte de la laïcité pour Dijon Métropole
VOEUX
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Adoption d'une charte de la laïcité pour Dijon Métropole
VOEUX
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Rapports d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine du Carrousel de Dijon Métropole - Contrat de délégation de service public - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine du Carrousel de Dijon Métropole - Contrat de délégation de service public - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_035_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public – Tarification applicable à compter du 1er octobre 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2020_09_17_035A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public – Tarification applicable à compter du 1er octobre 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2023_02_02_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
PREAMBULE
DELIB_DM2023_02_02_001_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - PV conseil métropolitain du 15 décembre 2022
PREAMBULE
DELIB_DM2023_02_02_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Subvention exceptionnelle Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bourgogne Franche Comté – Crise énergétique
PREAMBULE
DELIB_DM2021_03_25_003A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_004_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_004A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES