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DELIB_DM2018_12_20_036_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Futur centre aquatique du Carrousel - Délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Approbation du choix du délégataire, du contrat de délégation de service public et autorisation à signer le contrat de délégation de service public.
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2018_12_20_037_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation de service public du Zénith et autorisation à signer le contrat
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-12-21_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Budget Primitif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création et actualisation des autorisations de programme [AP] et d'engagement [AE]
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-12-21_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Télétransmission des documents budgétaires - Avenant n°1 à la convention du 12 juillet 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 2 obs EP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Note explicative
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 Avis PPA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 3 avis CE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_017_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 4 liste modif après EP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_016_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat relance construction
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_03_23_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Décision modificative n°1 au titre de l’exercice budgétaire 2023 - Budget principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe2-MaquetteDM-1-2023-Bud.principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_004_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM -1-2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) – prise de participation de la collectivité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Statuts_Societe_Publique_Locale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Projet Hydrogène – Actualisation de l’échéancier des crédits de paiement de l’autorisation de programme [AP] portée par le budget principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
École des métiers Dijon Métropole – Réhabilitation du site - Garantie d'emprunt
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES