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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public – Tarification applicable à compter du 1er octobre 2020
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
PREAMBULE
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - PV conseil métropolitain du 15 décembre 2022
PREAMBULE
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Subvention exceptionnelle Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Bourgogne Franche Comté – Crise énergétique
PREAMBULE
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_007_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
COMPLEXE FUNÉRAIRE – Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du Crématorium – Rapport sur le principe de la délégation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Route d'Is-sur-Tille - Chemin de la Charmette - Mise à disposition d'un tènement foncier en vue de l'installation d'une station de production d'hydrogène
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole - Avenant n° 2
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2020 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie 2020 - Convention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Dijon Métropole Développement - Demande de subvention 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Dijon Métropole Développement - Demande de subvention 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES