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DELIB_DM2019_11_28_021A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_022_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Désignation des administrateurs métropolitains de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_023_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP 
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_030A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_031_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_031A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_032_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_032A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_033_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_033A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_034_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade " Cime Altitude 245 " - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_03_24_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Dotation de solidarité communautaire - Exercice 2022 - Répartition définitive de l'enveloppe entre les communes-membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_005_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_005_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Répartition DSC 2022 - ANNEXE 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Débat d'orientations budgétaires pour 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_006_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe - ROB 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat de relance et de transition écologique pour le territoire de Dijon métropole – Approbation - Autorisation de signature
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 2 CRTE - actions 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_007_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 - Accord realance metr
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_034_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Détail investissements 2022
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (6948) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12369)

Année

Effacer () 2026 (1447) 2025 (3224) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3857) Conseil municipal (7519)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2077) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (668) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (231) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (512) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (254) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (329) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (557) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (202) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (613) SPORTS (309) Tranquillité publique (317) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3895)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5924)