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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - RAPPORT ANNUEL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Plan du périmètre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Approbation d’une convention de prestations intégrées confiant à la SPLAAD un mandat en vue de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre du projet urbain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - projet de mandat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
SPLAAD – Zone d’activités de Bressey-sur-Tille – Expiration de la convention de prestations intégrées - Approbation du compte de résultat de liquidation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Bilan de liquidation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Aménagement de la ZAC des Terres Rousses – Convention financière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Projet CCCT lot A6-4 V0
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Campus métropolitain - ESEO (Ecole Supérieure d’électronique de l’Ouest) – contrat de sous location commerciale entre Dijon métropole et l’ESEO - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2022-2023 à 2026-2027
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 2 CPOM
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 1 budget previsionnel indicatif
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - CPOM ESEO 2022 2027
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
Campus métropolitain – ESTP Paris – contrat de sous location commerciale entre Dijon métropole et l’ESTP Paris - Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens pour les années scolaires 2022-2023 à 2026-2027
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Modification simplifiée du plan d'occupation des sols de Chevigny-Saint-Sauveur - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Modification simplifiée du plan d'occupation des sols de Chevigny-Saint-Sauveur - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon Métropole... à pied ® » - Partenariat Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte-d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Nouvelle édition du Topo-Guide « Dijon Métropole... à pied ® » - Partenariat Comité départemental de la randonnée pédestre de Côte-d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Conférence des financeurs de la Côte d'Or : convention entre Dijon Métropole et le Conseil Départemental de la Côte d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Conférence des financeurs de la Côte d'Or : convention entre Dijon Métropole et le Conseil Départemental de la Côte d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME