DELIB_DM2019_06_27_041A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de vente d'eau en gros au Syndicat de Clénay Saint-Julien
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_042_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_042A_20190627
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ANNEXES - Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_043_20190627
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Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_043A_20190627
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ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_044_20190627
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Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_044A_20190627
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ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_001_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transferts de compétences du Département - rapport d'information
DELIB_DM2019_11_28_002_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de la commune du Teil en Ardèche – Attribution d'une subvention
DELIB_DM2018_06_28_013_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_013A_20180628
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ANNEXES - Modalités d'organisation technique et matérielle des élections professionnelles 2018 : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_014_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_014A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_015A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_06_28_016A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Définition des modalités de mise à disposition du dossier au public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_018_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 synthèse PDA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2021 et des modalités pour l'exercice 2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2022_03_24_019_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - AvenantEtat2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME