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DELIB_DM2023_03_23_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenant n°1 à la convention de traitement des effluents de la commune de Bressey sur Tille sur la station d’épuration du SINOTIV’EAU de Remilly-sur-Tille
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_03_23_034_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - D2023 12 Avenant conv EU Bressey
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_03_23_034_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Conv dvment Sinotiveau Bressey Avt
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_03_23_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Avenant n°1 aux conventions de vente en gros d’eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_03_23_035_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Conv VEG Ouche et Montagne avt 1
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_03_23_035_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Conv VEG Clenay Avt 1
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_03_23_035_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Con Dev CCOM Avt 1
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_028_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_028A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_029_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_09_27_029A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_09_27_030_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Soutien aux Agences de l'Eau
DELIB_DM2019_06_27_001_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_002_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_003_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_033A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Tarifs Divia des Transports Urbains.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_034_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_034A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Requalification de la rue du 19 Mars à Chevigny-Saint-Sauveur avec création d'une liaison douce - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Fonds de concours de la commune de Chevigny Saint Sauveur - Convention de fonds de concours
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_06_27_035_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_035A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Cartographie sonore de la Métropole Dijonnaise et Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) – Approbation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (6947) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12416)

Année

Effacer () 2026 (1496) 2025 (3221) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3857) Conseil municipal (7519)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2077) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (668) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (231) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (512) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (254) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (329) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (557) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (202) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (613) SPORTS (309) Tranquillité publique (317) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3940)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5970)