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DELIB_VD2020_09_14_018A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Carte culture étudiant - Année universitaire 2020-2021 - Reconduction de la participation de la Ville - Avenants n° 2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Appel à projet franco-marocain du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - demande de subvention
RELATIONS INTERNATIONALES
DELIB_VD2020_09_14_020_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Espace André Gervais, Maison de la Tranquillité locale – Convention constitutive relative à la mise en place d'un Point d'Accès au Droit
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Espace André Gervais, Maison de la Tranquillité locale – Convention constitutive relative à la mise en place d'un Point d'Accès au Droit
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2008-12-15_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Tennis Club Dijonnais - Courts de tennis couverts du boulevard Voltaire - Taxe foncière payée indûment par le club en 2003 et 2004 - Dédommagement - Transaction
SPORTS
VD2008-12-15_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 4 août 2008 - Avenant n°1
SPORTS
VD2008-12-15_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
SPORTS
VD2008-12-15_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Pôles de gardiennage des salles et stades municipaux - Externalisation du nettoyage - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
SPORTS
VD2008-12-15_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or - Centre de loisirs du centre social des Bourroches - Convention d'objectifs et de moyens à passer avec la Ville
SPORTS
VD2008-12-15_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°6
SPORTS
VD2008-12-15_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Maison des Jeunes et de la Culture des Bourroches-Valendons - Financement d'un poste d'agent d'animation - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la MJC - Avenant n°3
SPORTS
VD2008-12-15_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Rénovation urbaine - Quartiers des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Développement économique - Etude d'opportunité et de faisabilité sur la création d'une pépinière d'entreprises menée par la chambre de Commerce et d'Industrie de Dijon - Participation de la Ville
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau - Boudronnée - Cité des affaires - Cession à la société Lazard
URBANISME
VD2008-12-15_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
2, allée de Messigny - Acquisition d'une propriété bâtie
URBANISME
VD2008-12-15_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Politique municipale d'écologie urbaine - Projet « pacte des maires » de l'Union Européenne - Adhésion de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE