Objet : ANNEXES - Fiche Action - boulangers DM 2023

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - CMAI - CONV_DM2022_097_20220602

Thème : PREAMBULE

Objet : Budget primitif 2023 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - feuille de signatures du budget

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Rapport BP 2023 DM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Presentation synthetique BP 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Annexe 03-maquette BP 2023- Budget principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Annexe 04-maquette BP 2023- BA DPI DASRI

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme  Effilogis-maison individuelle  et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme  Effilogis-maison individuelle  et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Grand Dijon Habitat : Rapprochement avec la Société Anonyme de Coordination (SAC)  Amplitudes  dans le cadre des dispositions de la loi ELAN

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - SPLAAD - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » à Bretenière - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - SPLAAD - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES