DELIB_DM2019_12_19_010A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_011_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_044_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_044A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_046_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_046A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_047_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention avec ECO MOBILIER
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_047A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention avec ECO MOBILIER
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_031A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_032_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_032A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_033_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_033A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_034_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_034A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Création d'une société d'économie mixte à opération unique pour l'exécution d'un contrat de délégation de service public regroupant l'exploitation des services publics de l'eau et de l'assainissement
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_035_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau de distribution d'eau potable de l'allée de la Petite Tuilerie à Fenay permettant de desservir les parcelles cadastrées 7 à 11 section AI
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_031A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Participation pour 2018 à Latitude 21 - Maison de l'environnement, de l'architecture et du cadre de vie
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF