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DELIB_DM2019_12_19_007A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Dijon Métropole – Tarification des services au 1er Janvier 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_008_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_008A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur l'état de la mutualisation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_009_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert de compétences du Conseil Départemental de la Côte d'Or à Dijon Métropole – Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_010_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_010A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Transferts de compétences – conventions de gestion
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_011_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_044_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_044A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de BOM à hydrogènes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_045A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Signature d'un nouveau contrat de concession pour le service public de développement et d'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture aux tarifs réglementés de vente pour les communes de la Métropole de Dijon.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_046_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_046A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention avec l'association Arborescence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_047_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention avec ECO MOBILIER
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_12_19_047A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention avec ECO MOBILIER
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_031A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_032_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_032A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_033_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_033A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Tille , de la Norge et de l'Arnison et désignation des représentants de Dijon métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (6950) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12372)

Année

Effacer () 2026 (1448) 2025 (3228) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3857) Conseil municipal (7519)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2077) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2404) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2304) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1145) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (644) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (668) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (231) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (512) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (254) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (329) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (557) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (202) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (613) SPORTS (309) Tranquillité publique (317) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3900)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5929)