DELIB_DM2019_12_19_043A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion Latitude21 Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie et attribution d'une subvention pour 2020
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_027A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention cadre entre la Chambre d'Agriculture de Côte d'Or, Dijon Métropole et la Ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_028_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_028A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Adoption du schéma de développement du tourisme métropolitain 2019 - 2020
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_029_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_029A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_030_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_030A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention relative à la tarification combinée TER + Divia et "Carnet de billets GINKO-TER-Divia" - Avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_12_20_031_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_027A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Délégation de service public portant sur l'exploitation des services de la mobilité - Avenant n° 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-12-21_028
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_028A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2016 des Délégations de Services Publics de réseanux de chaleur sur le territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_029
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_029A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Acte préalable à l'arrêté préfectoral de dissolution du SIERT : Approbation par Dijon-métropole des modalités de répartition de l'actif, du passif et du résultat de clôture.
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_030A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - rue des castors à Chenôve - Conventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-12-21_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Contrat avec Adelphe pour l'action et la performance (CAP 2022) Emballages ménagers Barème F et contrat avec CITEO relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers (ancien contrat ÉCOFOLIO)
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_07_16_024_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires
DELIB_DM2020_07_16_024A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Carte culture étudiante - Reconduction du dispositif pour l'année universitaire 2020-2021 – Avenants n°2 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les différents partenaires
DELIB_DM2020_07_16_025_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Octroi de la protection fonctionnelle au Président de Dijon Métropole