GD2013-06-27_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecoparc Dijon Bourgogne - Approbation du programme des équipements publics
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Ecoparc Dijon-Bourgogne - Déclaration de projet consécutive à l'enquête publique, au titre des opérations susceptibles d'affecter l'environnement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du dossier de réalisation et passation d'une convention d'avance de trésorerie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-06-27_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Zone d'Aménagement Concerté Ecopôle Valmy - Approbation du programme des équipements publics
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_027A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_028A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Création d'une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine - Engagement de l'étude - Constitution de l'instance consultative - Définition des modalités de concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Reprise et achèvement des procédures de révision des PLU communaux en cours
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2015
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Fénay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Convention 2016-2017 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Subvention 2016 à l'Association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Subvention 2016 à l'Association LARPE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-01-28_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/01/2016
ANNEXES - Subvention 2016 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME