DELIB_DM2023_03_23_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l'exploitation du service public de la légumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_011_A
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ANNEXES - statuts création régie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_033_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Avenant 12 Contrat eau Est Dijonnais
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_03_23_034
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Avenant n°1 à la convention de traitement des effluents de la commune de Bressey sur Tille sur la station d’épuration du SINOTIV’EAU de Remilly-sur-Tille
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - D2023 12 Avenant conv EU Bressey
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Conv dvment Sinotiveau Bressey Avt
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Avenant n°1 aux conventions de vente en gros d’eau et de traitement des effluents pour les collectivités extérieures à la Métropole
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2023_03_23_035_A
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ANNEXES - Conv VEG Ouche et Montagne avt 1
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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ANNEXES - Conv VEG Clenay Avt 1
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Con Dev CCOM Avt 1
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_028A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention de financement de travaux pour le déplacement d'un poteau d'incendie allée des Corvées à Talant
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_029_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_09_27_029A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_06_27_001_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Transfert de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_002_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_003_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_033A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le
ANNEXES - Contrat de délégation des services publics de la Mobilité – Tarifs Divia des Transports Urbains.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC