Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction de 15 logements (Dameron) - Demande de subvention - OPAC de Dijon -

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Construction d'une salle de sports - Demande de subvention - Ville de Dijon - Quartier des Grésilles

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires Foncières - Renouvellement urbain - Urbanisme - Approbation du bilan 2005 des acquisitions et cessions immobilières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat - Etude nouveau quartier - Commune d'Hauteville - Demande de subvention

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Objet : Habitat - Relogement - Prestation spécifique relative au relogement dans les nouvelles constructions - Participation communautaire

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Objet : Habitat locatif public - subvention PLH - NEOLIA : construction de 5 logements individuels (3 PLUS, 2 PLS), rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 33 logements (30 PLUS, 3 PLAi), 1 rue des Verriers à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public - Subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 3 logements (PLUS), 3 rue Chaudronnerie à Dijon

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Objet : Etude nouveau quartier - Commune d'Ouges - Demande de subvention

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Objet : Affaires foncières - Convention SAFER/Communauté d'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2006 des acquisitions et cessions immobilières

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Objet : Avis sur le projet de PLU de la commune de Longchamp

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU de la commune de Fleurey-sur-Ouche

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Objet : CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales en Côte d'Or" - Avenant n°3

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Objet : Projet de création du "Parc d'activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de subvention - Séminaire international organisé par l'INRA et la Maison des Sciences de l'Homme

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Objet : Convention de rénovation d'agglomération - Participation financière de la Communauté d'agglomération dijonnaise - Adoption du réglement d'intervention de la Communauté de l'agglomération dijonnaise - Programme 2005

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Objet : Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 18 rue Jacques Copeau à Dijon - 2 logements collectifs PLUS

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Objet : Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 54 rue de la Cote d'Or à Dijon - 1 logements individuel PLUS

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Objet : Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située Clos des Argillières à Ahuy - 8 logements : 6 PLUS et 2 PLS

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