GD2005-05-12_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention SAFER - COMADI - Autorisation de sortie de réserve foncière sur la commune d'Orgeux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-05-12_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme de recherche - Partenariat région Bourgogne - Conseil Général de la Côte d'Or - Grand Dijon - Bourgogne technologies et Laboratoires Fournier SA
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-05-12_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Revitalisation du site SEITA - Convention de mandat passée avec le SEMAAD - Compte de résultat prévitionnel au 31 décembre 2004
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-05-12_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC - Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Avenant à la convention publique d'aménagement CPA passée avec la SEMAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-05-12_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC - Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Cession de terrain - lot numéro 1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2011-12-15_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan de Déplacements Urbains - Approbation du projet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-12-15_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-12-15_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protection Nappe Sud - Réhabilitation d'un collecteur eaux usées, route de Marsannay-la-Côte à Chenôve - Sollicitation de subvention
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Construction d'un bassin de stockage à Fontaine-lès-Dijon - Convention de déversement
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Dijon et Plombières-les-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°11 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Dijon et Plombières-les-Dijon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°10 au contrat de concession pour l'exploitation du service public de distribution et de production d'eau potable de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°9 au contrat de concession pour l'exploitation du service public d'assainissement de Talant
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2015-04-09_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Tarification multimodale DIVIA-TER spécifique entre Ouges et la Gare de Dijon Ville - Conventionnement avec le Conseil Régional de Bourgogne
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-04-09_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Enquêtes Déplacements préalables aux projets d'investissements du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-04-09_038A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Enquêtes Déplacements préalables aux projets d'investissements du Grand Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-04-09_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-04-09_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel au Préfet
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-04-09_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dispositif de Compostage partagé - Demande de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Déchetteries - Renouvellement de la Convention avec OCAD3E
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF