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GD2010-12-16_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Mission Tramway - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre générale pour la réalisation de deux lignes de tramway
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Mission Tramway - Accord de partenariat avec la CCI - Mission du Conseiller en Mobilité
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Traitement - Déchetteries - Renouvellement de la convention avec le Smictom de la Plaine Dijonnaise
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : Acquisition VEFA de 4 logements (PLUS), "Le Symphonia" 21 rue du Transvaal à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : Construction de 17 logements (10 PLUS, 7 PLAi), 99 rue de Marsannay à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : Acquisition-amélioration de 2 logements (PLAi), 43 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne - acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 21 B avenue de la Concorde à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Accueil des Gens du voyage : Adoption de la tarification 2011 pour l'ensemble des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Reconventionnement de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais pour la période 2011-2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Parc d'activités Capnord à Dijon - Approbation du bilan de clôture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Zone La Plucharde à Bretenière - Renforcement de l'alimentation électrique
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Candidature pour l'inscription des "Climats" du vignoble de Bourgogne sur la liste du Patrimoine mondial de l'Humanité - charte territoriale des climats de Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
LGV Rhin-Rhône - Convention n°2 relative au financement et à la réalisation d'études de projet, d'aménagement et d'acquisitions foncières pour la seconde phase de la branche Est
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Parc privé ancien : Modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Aide à la Réhabilitation Thermique (FART) destiné à soutenir les propriétaires occupants en précarité énergétique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Rue de Montmuzard - Latitude 21 - Bail emphytéotique avec la Ville de Dijon - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Garantie d'emprunt ORVITIS - Acquisition VEFA de 22 logements à Talant, programme "Village Bleu Urbain"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 19 logements (8 PLUS, 4 PLAi, 7 PLS), 7 rue du Château d'Eau à Plombières-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition VEFA de 20 logements (PLS) "Domaine de Gaïa", boulevard Mansart à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : constrution de 20 logements (14 PLUS, 6 PLAi), "La Petite Légie" rue Louison Bobet à Sennecey-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Mutualisation de la Direction des Ressources Humaines de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES