Objet : Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Demandes de subventions de fonctionnement - Année 2012

Thème : CULTURE

Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2010 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - 2010 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Transformation de l'ancien foyer - résidence des tulipes - Réservation de logements - Convention à passer entre la Ville et la société Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de trente logements PLUS CD - Immeuble Andersen rue Castelnau - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Quartier de Pouilly - Jardin des saules - Acquisition de deux parcelles sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 46-48, rue Clément Janin - 27, rue Philippe Guignard - Résiliation de la convention d'utilisation temporaire d'une parcelle de terrain - Indemnisation de la Ville par l'Association Diocésaine de Dijon - Acquisition d'une emprise foncière par promesse synallagmatique de vente sur Nexity

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Junot - Acquisition de voies et d'espaces verts sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Impasse Docteur Domec - Secteur rues Le Jolivet, de la Charmette et du Père Pierre Chaumonot - Acquisition de parcelles à usage de voirie et d'espaces verts sur la Coop Castors Habitat Bourgogne - Engagement des formalités administratives préalables auclassement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Parc Valmy - Désaffectation partielle du chemin rural n°13 - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Caroline Aigle - Acquisition du sol de rue et d'un espace vert sur la SCI Le Clos de la Providence - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession d'un immeuble à usage commercial à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Petite enfance - " Relais Assistantes Maternelles " d'Alembert, de la Fontaine d'Ouche et Roosevelt - Prestation de service " relais assistantes maternelles " - Convention à passer entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or

Thème : EDUCATION

Objet : Dijon " ville amie des aînés " - Déclaration de Dublin - Approbation

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Dénomination de voies - Quartier des Grésilles - Promenade Toussaint Louverture

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Travaux de raccordement du réseau de vidange des réservoirs de Valmy - 5 B, allée André Bourland - Parcelle cadastrée section HV n° 73 - Pose d'une canalisation - Convention de travaux à passer entre la Ville et la société Lyonnaise des Eaux Suez

Thème : PATRIMOINE

Objet : Antennes-relais de téléphonie mobile - Convention-type d'occupation temporaire du domaine communal - Redevance

Thème : PATRIMOINE

Objet : Opération " Ecoquartier de l'Arsenal " - Réhabilitation de la halle Bonnotte - Création d'un équipement culturel théâtral - Acquisition d'une partie du terrain et du bâtiment auprès de l'Etablissement Public Foncier Local - Convention de mandat à passer entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l' Agglomération Dijonnaise ( SPLAAD ) - Demandes de subventions

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2010 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) " Espace Champollion " - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2010 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation , avenant n°9

Thème : URBANISME