Objet : Pôle de compétitivité Vitagora - Farine+ - Avenant aux conventions d'application

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopôle Agro Environnement "AgrOnov" - Engagement des collectivités territoriales - Protocole d'accord

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Aéroport Dijon Bourgogne - Financement des investissements - Avenant à la convention avec la CCI 21

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition-amélioration de 6 logements PLS, "Le Clos des Carmélites" à Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : ORVITIS - Demande de garantie d'emprunt Village Bleu Urbain (22 PLS) quartier Libération à Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition-amélioration de 7 équivalents-logements PLS, 7 rue du Château d'eau à Plombières-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2011 à l'association Bourgogne Active

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2011 à l'Association La Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la Deuxième Chance

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 3 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Technopôle Agro-Environnement de Bretenière " AgrOnov " - Convention de concession avec la SPLAAD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle Vitagora - CCSTI - Présentation du projet de R&D " Farine + " - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Cotisation Foncière des entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier non Bâti : vote des taux pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 4 logements BBC (3 PLUS, 1 PLAi), 2 bis rue des Molidors à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 16 logements BBC (10 PLUS, 6 PLAi), 13 Chemin du pré versé à DIJON

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements BBC (4 PLUS, 2 PLAi), 68 rue des Perrières à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : Construction de 50 logements BBC (29 PLUS, 21 PLAI), Résidence "Atout Age", Le Pré Thomas à Saint-Apollinaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : OPAC de Dijon - Demandes de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon- opération d'acquisition-amélioration de 4 logements PLS, 66 avenue du Lac à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 22 logements (12 PLUS, 10 PLAi), 3-5 place Auguste Dubois à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : Acquisition en VEFA de 30 logements BBC (22 PLUS, 8 PLAi), Angle rue Docteur Richet et boulevard Eugène Fyot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : Acquisition en VEFA de 60 logements BBC (45 PLUS, 15 PLAi)," îlot L", quartier Junot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME