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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires en direction des familles disposant de revenus élevés - Harmonisation des tarifs applicables aux repas - Mise en conformité avec le barème CAF des taux d'effort applicables - Modification des règlements intérieurs
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires ...
FINANCES
VD20141215_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2013 et budget 2014 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD20141215_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
FINANCES
VD20141215_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
FINANCES
VD20141215_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation
FINANCES
VD2014-06-30_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Désignation de représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Constitution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Extension des compétences transférées au Grand Dijon par la Ville de Dijon
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-06-30_053
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Ville - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la société Kéolis Dijon
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Ville - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la société Kéolis Dijon
PERSONNEL
VD2014-06-30_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Comité Technique et Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de travail communs à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
PERSONNEL
VD2014-06-30_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Personnel municipal - Passation de contrats
PERSONNEL
VD2014-06-30_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_040A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
ANNEXES - Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire
SOLIDARITÉ
VD2014-06-30_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2014
Unis-Cité - Service civique - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE