VD20150928-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Établissements culturels municipaux - Minoterie, Théâtres des Feuillants, des Grésilles et de Fontaine d'Ouche, St Philibert - Règlements intérieurs Tarification - Modifications - Approbation
CULTURE
VD20150928-001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Conseil Municipal - Séance du 29 juin 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150928-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 29 juin 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150928-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Conseil Municipal - Séance du 10 août 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150928-002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Conseil Municipal - Séance du 10 août 2015 - Procès-verbal – Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150928-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150928-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Rentrée scolaire 2015/2016 – Information du Conseil Municipal
EDUCATION
VD20150928-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Point d'information - accueil de réfugiés
SOLIDARITÉ
VD20150928-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon
URBANISME
VD20150928-006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Classement au titre des monuments historique du réservoir Darcy – Accord de la Ville de Dijon
URBANISME
VD20150928-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20150928-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Cession lot 1 D - Approbation du cahier des charges
URBANISME
VD20150928-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement
URBANISME
VD20150928-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Parvis de la halle Bonnotte - Prise en charge des travaux d'aménagement
URBANISME
VD20150928-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150928-036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Personnel municipal – Passation de contrat
PERSONNEL
VD20150928-037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Personnel municipal – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or – Comité médical et Commission de Réforme
PERSONNEL
VD20150928-037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
ANNEXES - Personnel municipal – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or – Comité médical et Commission de Réforme
PERSONNEL
VD20150928-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Personnel municipal - service civique : accueil de jeunes au sein des services municipaux
PERSONNEL
VD20150928-039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/09/2015
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL