Objet : Pôle Sportif Europa - Intérêt communautaire

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Réalisation d'un "Pôle Sportif Europa" Chenôve - Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : DFCO - Complément de subvention pour mise en place de nouvelles missions d'intérêt général

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : JDA - Demande d'acompte au titre de la saison 2008-2009

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ZENITH - Rapport d'activité du délégataire - 2007

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : IFORE Bourgogne - Transmission et reprise d'entreprises - poursuite du soutien financier engagé en 2004

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : GIS AGRALE - Demande de subventions pour l'année 2008

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Semaine Anniversaire Campus du 20 au 25 octobre 2008 - Demande de subvention

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Génération Campus - Demande de subvention

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - modification du zonage et définition de la durée d'harmonisation

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Exposition sur les gestes écologiques au quotidien

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Demande de fonds de concours du Syndicat Mixte du Dijonnais pour la réalisation du bassin de rétention n°3

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Admissions en non-valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Etudes d'urbanisme - Définition des modalités d'amortissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Missions d'ingénierie financière pour la mise en oeuvre d'un réseau de TCSP - constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'agglomération du Grand Besançon - lancement d'un appel d'offres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Démolition de bâtiments - Accord cadre - Lancement d'un appel d'offres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement des contrats d'assurance de la Communauté de l'agglomération dijonnaise - Lancement d'un appel d'offres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Vente de documents et de données géographiques - Fixation des tarifs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES