Objet : Opération « Territoire Grand Est » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°3

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°7

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « L'Esplanade » - Suppression

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Coteaux du Suzon » - Suppression

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Toison d'Or » - Suppression

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Compte de résultat de liquidation définitive - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Suppression

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Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2008 - Approbation

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Objet : ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Sadi Carnot - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente à la société Villéo

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Socale Sadi Carnot - Attribution de subvention

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction de l'immeuble Andersen - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Déconstruction des bâtiments Marc Seguin 1, Marc Seguin 2 et Magellan - Participation de la Ville

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 5, avenue de Stalingrad - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Demande d'autorisation d'exploiter un centre de maintenance mixte bus-tramway - Avis du Conseil Municipal

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Objet : Marché de gros - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

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Objet : ANNEXES - Marché de gros - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables

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