Objet : Charte de déontologie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet Charte Métropole Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adoption du pacte de gouvernance de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Pacte de gouvernance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil de développement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon – Exercices 2009 et suivants – Information du Conseil Métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Installation d'un nouveau conseiller métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Détermination du nombre de Vice-Présidents

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision budgétaire modificative 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM-2-2022 DM Vf

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2-Maquette DM-2-2022-bud principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 3-Maquette DM-2-2022-BA Transports

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 4-Maquette DM-2-2022-BA Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable accordée à Dijon métropole suite à la crise sanitaire - Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Projet avenant 1 à la convention d'avance remboursable

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation d'autorisations de programme [AP] relatives à la participation de Dijon Métropole au financement d’opérations de réhabilitation thermique d’habitat à loyer modéré

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

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