Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Plan des réseaux humides

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Bretenière – Régularisation foncière - Échange de terrains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Breteniere -Echange plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Saint-Apollinaire – Secteur des Longènes – Déclassement du domaine public – Engagement des formalités administratives

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention permis de conduire ACODEGE 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Nouveau centre de tri – Autorisation de défrichement dans le cadre des travaux

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dijon - Rues Alain Bombard et Sully - Acquisition d'un bassin d'eaux pluviales sur l'État

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Piscine_ZA 22_Etat_bassin_BM

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de participation financière APRR - Réalisation d'une aire de covoiturage à proximité de l’échangeur n°48 de Dijon Sud

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Plan parcelle

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention de participation APRR - Aire de covoiturage de Dijon Sud

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Neuilly-Crimolois - Régularisation foncière - Cession d'une emprise de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet :  Demande de subventions PLH au titre de la reconstitution NPNRU - ORVITIS : Acquisition en VEFA de 44 logements (21 PLUS, 23 PLAi) situés rue de Colmar à Dijon.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV-OR-COLMAR

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT - LOGEMENT - ADIL de Côte-d'Or – Demande de subvention pour l’année 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV_ADIL sub 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT - SOLIHA  Agence de Dijon – Demande de subvention pour l’année 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT - LOGEMENT – Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte-d’Or (UNPI 21) – Demande de subvention pour l’année 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : HABITAT À LOYER MODÉRÉ : Fichier partagé de la demande - Association Régionale d’Études pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV AREHA Est 2022

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME