Objet : Camping du lac Kir et port de plaisance du canal - Tarification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (B.V.L.C.) - Avenant n°1

Thème : COMMERCE

Objet : Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2007

Thème : COMMERCE

Objet : Petite enfance - « Contrat enfance jeunesse » - Versement à la Ville, par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or, d'un acompte au titre de 2007 pour le « volet enfance » - Convention

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Contact-Emploi - Délégation de services - Convention à passer entre la Ville et l'Agence Nationale Pour l'Emploi (A.N.P.E.) - Années 2007 et 2008

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Centre Départemental de Ressources en Sciences (CDRS) - Installation à l'école élémentaire Champollion - Convention du 30 août 2002 passée entre la Ville, l'Inspection Académique de la Côte d'Or, l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Bourgogne - Avenant n°1

Thème : SPORTS

Objet : Contrat local d'éducation artistique - Participation de la Ville - Renouvellement

Thème : SPORTS

Objet : Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quétigny, Talant, les bailleurs sociaux et le Département de la Côte d'Or - Années 2007-2009

Thème : SPORTS

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2006

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2007

Thème : FINANCES

Objet : Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 5

Thème : FINANCES

Objet : Parc des expositions et des congrès - Rénovation et développement - Etude - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et Dexia Crédit Local de France

Thème : FINANCES

Objet : Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation exceptionnelle de la Ville au financement

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif - Année 2006 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Personnel municipal - Définition des ratios d'avancement de grade

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Renouvellement de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Bourses municipales - Année universitaire 2007 - 2008 - Attribution

Thème : EDUCATION

Objet : ANNEXES - Budget Primitif 2018

Thème : FINANCES

Objet : Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE