Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 4 logements (PSLA), "Les Ouches" rue Corneille à Neuilly-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 16 logements PLS (foyer pour adultes handicapés), 2, 4 et 6 rue Marvillet à Perrigny-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté parc d'Activités Beauregard - Approbation du dossier de réalisation

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone d'Aménagement Concerté parc d'Activités Beauregard - Approbation du programme des équipements publics

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association pour l'inscription des Climats du Vignoble de Bourgogne au patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association "Entreprendre pour apprendre" - Demande de subvention 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - (contribution financière à l'ouverture du Master PC2M Procédés, Contrôles, Matériaux Métalliques : industrie nucléaire)

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Institut des Territoires - Participation financière

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques - Demandes de subventions

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Transports urbains et voirie - Université de Bourgogne - Avenant n°1 à la convention de superposition de gestion pour les lignes de transport et les voiries du campus de Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport d'activité 2013 du délégataire du Crématorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Cimetière intercommunal - Redevance d'occupation du domaine public - Stands fleuristes à la Toussaint et aux Rameaux

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs - compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 42 rue Devosge à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : Acquisition-amélioration de 18 logements (13 PLUS, 6 PLAi), rue de la Grande Fin à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME