Objet : Décision Modificative n°1 aux budgets 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Régie de recettes du Parking Darcy - Décharge de responsabilité et remise gracieuse

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement de deux agents occasionnels dans le cadre de la mission Tram

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat Ambitions Côte d'Or entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Conseil général de Côte d'Or

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"

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Objet : Compétence voirie - Modification de l'intérêt communautaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mission Tramway - Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Souscription des polices d'assurances relatives à la construction du tramway - Attribution des marchés

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention d'affermage de l'exploitation du crematorium - Avenant n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise en place d'une solution "NRAZO" sur la commune de Plombières les Dijon - Fonds de concours au Conseil Général de Côte d'Or

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Refonte de l'action sociale au bénéfice du personnel de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

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Objet : ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour

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Objet : Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

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Objet : ANNEXES - Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention

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