GD2006-12-21_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2007 - convention à signer avec la MACAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Suppression de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Ressources Humaines - Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne-Champagne : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 8 logements, quartier Junot, programme "le Britania" à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 3 logements (PLAi), 7 rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 3 logements (PLAi), 1 rue Chancelier de l'Hospital à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-12-21_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe de la zone d'activités de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Dotation de solidarité communautaire pour 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Décision modificative n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Renouvellement de la ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "DRASS-DDASS-ARH"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Garantie d'emprunt à la SEMAAD pour l'opération "Pôle santé assurance maladie Grésilles"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Maison de l'emploi et de la formation du bassin dijonnais, versement d'une subvention de fonctionnement 2007
[A classer];[A classer]
GD2006-12-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-12-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES