VD20170626-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO
PATRIMOINE
VD20170626-021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Propriété bâtie située 13 à 15 rue Pierre Curie - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA VILLEO
PATRIMOINE
VD20170626-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »
PATRIMOINE
VD20170626-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Ancienne crèche de la Colombière - 40, rue des Rotondes - Cession à la Société foncière d' « Habitat et Humanisme »
PATRIMOINE
VD20170626-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle
PATRIMOINE
VD20170626-023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Site de la piscine du Carrousel - Procès-verbal de mise à disposition au profit de Dijon Métropole - Cession d'une parcelle
PATRIMOINE
VD20170626-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170626-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) – Avis de la Ville de Dijon sur le projet de RLPi arrêté par le conseil communautaire
VOIRIE - CIRCULATION
VD20170626-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD20170626-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD20170626-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Mise à disposition par la Caisse d'Allocations Familiales d'un compte partenaire – Convention
FINANCES
VD20170626-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Mise à disposition par la Caisse d'Allocations Familiales d'un compte partenaire – Convention
FINANCES
VD20170626-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
La Vapeur – Opération de rénovation et d'agrandissement - Demande de garantie pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
FINANCES
VD20170626-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - La Vapeur – Opération de rénovation et d'agrandissement - Demande de garantie pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
FINANCES
VD20170626-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Rénovation de divers bâtiments – Demandes de subventions
FINANCES
VD20170626-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Rénovation de divers bâtiments – Demandes de subventions
FINANCES
VD20170626-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Recrutement d'un collaborateur médecin et d'un ingénieur contractuels
PERSONNEL
VD20170626-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
ANNEXES - Recrutement d'un collaborateur médecin et d'un ingénieur contractuels
PERSONNEL
VD20170626-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2016 - Approbation
URBANISME
VD20170626-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2017
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 3 - Approbation du cahier des charges.
URBANISME