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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot et 1 A, rue Louis Viardot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) et de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Conventions des 15 février et 18 mars 2011 - Avenants
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°11
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2011 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Exercice 2011 - Affectation des résultats
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Budget Supplémentaire de l'exercice 2012 - Décision modificative n°1 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Projet Educatif Global - Approbation
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Candidature de la Ville de Dijon à la création de la Cité de la Gastronomie
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
VD2012-06-28_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Demande d'ouverture d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire conjointe - Autorisation à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Secteur d'attente figurant au Plan Local d'Urbanisme sur des terrains situés entre le quai Charcot et l'avenue Jean Jaurès et compris pour partie dans la Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Levée du secteur d'attente
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Prescription de l'élaboration d'un règlement local de publicité
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Club des Maires de la Rénovation Urbaine et
des Présidents d'EPCI - Adhésion de la Ville
- RETIRE
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Sadi Carnot - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente à la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Socale Sadi Carnot - Attribution de subvention
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction de l'immeuble Andersen - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2011 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Mutualisation des services de l'écologie urbaine de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL