publication n°2022-145
Compte-rendu | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/12/2022
liste des délibérations du Bureau métropolitain du jeudi 8 décembre 2022
Assemblées;Assemblées
publication n°2022-148
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/12/2022
Arrêté déclarant sans suite le marché passé en procédure adaptée ouverte, ayant pour objet « DIJON METROPOLE - Fourniture, installation et maintenance de bancs en bois sur le territoire de Dijon métropole »
Marchés publics;Marchés publics
publication n°2022-156
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2022
plan de financement des travaux d'efficacité énergétique à la piscine olympique
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240071_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/02/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°54
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240072_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/02/2024
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à M. Mehdi OURROUCH
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20240073_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 26/02/2024
Arrêté décidant de déléguer le droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) de Côte d'Or, pour l'aliénation de l'ensemble immobilier à usage commercial et professionnel, occupé, situé 6 rue Gay Lussac à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20240107_20240514
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
ARRETE_DM_20240108_20240514
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale
ARRETE_DM_20240109_20240514
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon
DM-24-AV-27495
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 16 Rue Des Geraniums Du Côté Pair (Chevigny-Saint-Sauveur)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-27571
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Mise en place de réseau d'électricité - Du 17 Au 10 Rue Du Petit Bernard (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-27596
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Renforcement de réseau et d'ouvrages publics (eau potable sous l'accotement, sous la chaussée) - 1 Allee De L'Europe (Perrigny-Lès-Dijon),À L'Intersection De La Route Metropolitaine 108 Et De L'Allee De L'Europe, C.R. Dit Des Etangs (Perrigny-Lès-Dij
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-27646
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 2 Rue Des Orfevres (Talant), Porte Des Arbaletriers (Talant),4 Rue Des Arbaletriers (Talant)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-27826
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/05/2024
Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir, sous la chaussée - Du 15 Au 14 Rue De Beaune (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
Publication MAR_20240080
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/03/2024
Convocation et Ordre du Jour du Bureau métropolitain du 21 mars 2024
ARRETE_DM_20240079_20240318
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/03/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°56
Publication MAR_20240086
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/03/2024
Liste des délibérations du Bureau métropolitain du jeudi 21 mars 2024
Publication MAR_20240070
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/02/2024
Communication sur le plan de financement de l’opération
« Déploiement et mise en service d'un système de management énergétique - SME »
Publication MAR_20240068
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/02/2024
Communication sur le plan de financement de l’opération suivante :
« Embellissement des axes Monge et Bossuet »
ARRETE_DM_20240074_20240229
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/02/2024
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société SMURFIT KAPPA France SAS
Eau et assainissement;Eau et assainissement