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VD20160627-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l’État (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 "Les PEP21" - Renouvellement
VD20160627-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur
VD20160627-029A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Locaux Collectifs Résidentiels - Transfert de la gestion et de la location à la Ville – règlement intérieur
VD20160627-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Locaux Collectifs Résidentiel - Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la ville de Dijon et son CCAS - Modification de l'annexe 1
VD20160627-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la communauté urbaine de Dijon – Débat sur les orientations
VD20160627-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Tranquillité Publique – Vidéoprotection – Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2016 -
VD20160627-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Convention de mixité sociale – Approbation
VD20160627-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Convention de mixité sociale – Approbation
VD20160627-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Centre Dauphine - Servitude de passage - Modalités d'exercice
VD20160627-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
4, rue Chancelier de l'Hospital - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier
VD20160627-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier
VD20160627-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
21-23, rue du Petit Potet - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier
VD20160627-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - 21-23, rue du Petit Potet - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 19
VD20160627-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 19
VD20160627-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement – COLAS EST – Exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit « Le Paquier de Bray » à Dijon – Cessation partielle d'activité – Usage futur du site
VD20160627-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Convention conclue entre la Ville de Dijon et l'association les PEP 21 pour l'emploi d'un(e) référent(e) de parcours pour l'accompagnement individualisé des enfants en difficulté
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Convention conclue entre la Ville de Dijon et l'association les PEP 21 pour l'emploi d'un(e) référent(e) de parcours pour l'accompagnement individualisé des enfants en difficulté
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
Modification du réglement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
VD20160627-020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 27/06/2016
ANNEXES - Modification du réglement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant