Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société EDIB

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société FOURNIER SA

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société ESSILOR

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de Bassin Ouche - Approbation et autorisation de signature

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Proposition de contrat pour la fourniture d'eau potable aux communes de Magny-sur-Tille et Bretenière

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Mise en place d'un traitement complémentaire des boues - Avenant au contrat d'affermage de SOGEDO

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrats de concession eau potable et assainissement - Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement - Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2017

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement d'Hauteville-lès-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation de la convention de déversement des eaux résiduaires du SIEA de Ruffey-lès-Echirey dans les installations de collecte et de traitement de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société LEJAY LAGOUTE

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Bressey-sur-Tille avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation de l'avenant n°1 à la convention de déversement et de traitement des eaux usées des communes de Magny-sur-Tille et de Bretenière dans le réseau de transport et de traitement du Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement de Fauverney

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : LINO - Déplacement des réseaux eau et assainissement route des Vaux Bruns, RD 905 à Plombières-les-Dijon, et au droit du Parc Technologique à Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Fontaine -lès-Dijon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Talant

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Daix

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du plan de zonage assainissement de Chenôve

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT