Rechercher
ARRETE_VD_20240212_20240801
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 01/08/2024
Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d'un compte à terme de 1 200 000 euros auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240260
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/11/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n° 69
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240169_20240906
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/09/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°63
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240220_20240917
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°64
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240278_20240917
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/09/2024
Vente de monument funéraire
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240279_20240917
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/09/2024
Vente de monument funéraire
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240280_20240917
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/09/2024
Vente de monument funéraire
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240281_20240917
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 17/09/2024
Vente de monument funéraire
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240225_20240923
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 2,9 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240226_20240923
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,51 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240227_20240923
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/09/2024
Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,49 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240448
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 10/12/2024
Tarifs 2025 - Cimetière des Péjoces
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240231_20240930
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2024
Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 800 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 11 octobre 2023 en application de l'arrêté n°2023-0121 du 6 octobre 2023
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240232_20240930
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2024
Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme de 2 395 000 ? ouvert auprès de l'Etat le 26 octobre 2023 en application de l'arrêté n°2023-0123 du 20 octobre 2023
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240233_20240930
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2024
Arrêté décidant de l'ouverture d'un compte à terme de 1 420 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240234_20240930
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2024
Arrêté décidant de l'ouverture d'un compte à terme de 1 380 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240235_20240930
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2024
Arrêté décidant de l'ouverture d'un compte à terme de 2 395 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240292_20241002
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 02/10/2024
Ouverture d'un compte à terme de 1 244 000 ? (un million deux cent quarante-quatre mille euros) auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240293_20241002
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 02/10/2024
Ouverture d'un compte à terme de 1 051 000 ? (un million cinquante et un mille euros) auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20240294_20241002
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | Publié le 02/10/2024
Ouverture d'un compte à terme de 718 000 ? (sept cent dix-huit mille euros) auprès de l'Etat
Finances;Finances