Objet : SEMOP ODIVEA - Modification des formules d’indexation K1,K2 et K3 de l’eau potable de l’assainissement du contrat de DSP de la SEMOP ODIVEA - Avenant n°2

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant 2 ODIVEA

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relative à l’extension du réseau public d’assainissement de la rue de l’Abbayotte à Magny-sur-Tille permettant le raccordement d’un futur programme immobilier

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Plan EU Abbayotte Magny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - DQE Extension EU Abbayotte Magny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - CF Extension EU Abbayotte Magny

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Pourvoir le poste de délégué suppléant vacant au sein de la commission d’appel d’offres

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune de Longvic

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapports adoptés les 8 et 22 octobre 2021 par la commission locale d'évaluation des charges transférées - Communication au conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2 -CLECT du 22 octobre 2021 - Rapport définitif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - CLECT du 8 octobre 2021 - Rapport définitif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Schéma de mutualisation - Services communs - Approbation des participations des communes et de leur imputation sur l'attribution de compensation sur la base du rapport de la CLECT - Approbation de la signature de conventions avec les communes et CCAS adhérents - Approbation de l'avenant 1 à la convention signée avec la Ville de Dijon et son CCAS

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Tarifs annexe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat de crédit-bail optimisé pour le financement de rames de tramway - Avenant n°1 - Acte d’acceptation de la cession des créances y afférent

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 - Projet d'acte d'acceptation de cession de créances

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 - Projet d'avenant 1 crédit-bail et ses annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Note de synthèse au conseil métropolitain

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - annexe rapport diversité-égalité F-H 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES