Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2015

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2015

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme et du Tsunami du Japon - Attribution de subvention

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de groupement de commandes avec la ville de Dijon et la Communauté de l'agglomération dijonnaise, relative aux contrôles extérieurs des réseaux - Approbation et autorisations de signatures

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Suppression et création de postes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un chargé de mission prévention et réduction des déchets

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Programmation CUCS - PUCS 2011

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention avec l'Education nationale pour l'accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exploitation du crématorium de l'agglomération dijonnaise - Délégation de service public - Avenant n° 1 à la convention d'affermage

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Subvention d'investissement au groupe ENVIE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2014 au Conseil Départemental d'Accès au droit de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention à la Ville de Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : « Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne » - Convention tripartite de transfert de domanialité de voie départementale entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la Ville de Saint-Apollinaire et le Conseil Général de la Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Tart-le-Haut

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME