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DELIB_DM2020_09_17_029_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Approbation de la mise à jour des zonages d'assainissement et des zonages de gestion des eaux pluviales des 23 communes de Dijon métropole. Approbation des schémas de desserte d'eau potable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_030_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Appel à projet H2020 - Villes et Communautés intelligentes - Accord pour la signature du Grand agreement et de l'Accord de Consortium
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_030A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Appel à projet H2020 - Villes et Communautés intelligentes - Accord pour la signature du Grand agreement et de l'Accord de Consortium
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Convention ECO-TLC 2020-2022
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_031A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Convention ECO-TLC 2020-2022
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_032A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Crématorium Dijon Mirande - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2019
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2020_09_17_033_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Rapports d'activités du délégataire au titre de l'année 2019
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - Tarif locations zénith 2023
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2023_02_02_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Rapport des délégations du Président
DELIB_DM2023_02_02_018_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - communications
ADM2021-03-25_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_001_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_001A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_002_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Gestion connectée de l'espace public - Projet OnDijon - Point d'étape - Transition écologique et accélération des investissements en matière d'éclairage public - Actualisation de l'autorisation de programme et de l'autorisation d'engagement - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_002A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Gestion connectée de l'espace public - Projet OnDijon - Point d'étape - Transition écologique et accélération des investissements en matière d'éclairage public - Actualisation de l'autorisation de programme et de l'autorisation d'engagement - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_003_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_12_19_018_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_018A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Habitat - Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation du dispositif partenarial 2020 et de la convention financière afférente
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_12_19_019_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Contrat de Ville - Protocole d'engagements réciproques et renforcés 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME