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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Création d'une école d'architecture - Convention de partenariat pluriannuelle avec l'école d'architecture de Nancy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Contrat de Ville - Programmation 2017 - second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2017 - second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Compétence GEMAPI – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises – Disquaires indépendants
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - Annexe 2 - Nouvelle compositionCLSPR_DM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - Annexe 1 - CompositionCLSPR_DM
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Habellis - Conseil d’administration - Désignation d’un représentant de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
PMT (Pôle des Micro-Techniques) – Programme ProPulseur - Accompagnement financier 2022-2024
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - Projet de convention de partenariat VF
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Université de Bourgogne - 2ème tranche du data center régional - Contrat de métropole – action n°46 – Participation financière de Dijon Métropole – avenant n°1
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES