GD2015-04-09_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée et son Programme de mesures
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-04-09_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine olympique et salle d'escalade Cime Altitude 245 - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2015-04-09_045A
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ANNEXES - Piscine olympique et salle d'escalade Cime Altitude 245 - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-02-14_005
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Subvention 2013 à l'association "PÔLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_006
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Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition en VEFA de 73 logements BBC (51 PLUS, 22 PLAi), "Les Finages de Fontaine", rue du Stade à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_007
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Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 9 logements collectifs BBC (7 PLUS, 2 PLAi), 3-5 rue Meyerbeer à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_008
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Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition en VEFA de 34 logements BBC (24 PLUS, 10 PLAi), 11-13 rue de Mirande à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_009
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Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt : Habitat et Humanisme - acquisition-amélioration d'un logement, 97 boulevard Mansart à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : construction de 6 logements BBC (4 PLUS, 2 PLAI), 13 boulevard Henri Camp à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : construction de 29 logements BBC (20 PLUS, 9 PLAi), 15-21 boulevard Henri Camp à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-02-14_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC HABITAT Bourgogne : acquisition en VEFA de 28 logements BBC (20 PLUS, 8 PLAi), "Villa Francesca", 10 rue Colette à Chevigny-saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2008-05-15_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création de 2 postes d'adjoints techniques principaux de 1ère classe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-05-12_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ADIL - Demande de subventions pour l'année 2005
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-05-12_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Gens du voyage - Approbation de la convention à intervenir avec l'Etat relative à l'aide au fonctionnement pour l'aire d'accueil de Chevigny Saint Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Gens du voyage - renouvellement de l'abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-05-12_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aménagement de l'esplanade Erasme - Concertation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-05-12_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention SAFER - COMADI - Autorisation de sortie de réserve foncière sur la commune d'Orgeux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-05-12_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme de recherche - Partenariat région Bourgogne - Conseil Général de la Côte d'Or - Grand Dijon - Bourgogne technologies et Laboratoires Fournier SA
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-05-12_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Revitalisation du site SEITA - Convention de mandat passée avec le SEMAAD - Compte de résultat prévitionnel au 31 décembre 2004
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-05-12_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ZAC - Extension Cap Nord à Saint Apollinaire - Avenant à la convention publique d'aménagement CPA passée avec la SEMAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES