DELIB_DM2018_03_30_016A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien - Approbation du bilan du Programme d'intérêt général (PIG) 2013-2017 et engagement du Programme d'Intérêt Général 2018-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_017_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_017A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Parc privé ancien - Approbation du nouveau réglement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_018_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_018A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Signature du protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales 2018-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_019A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Contrat local de santé de Dijon Métropole 2016-2018 - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_020_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_020A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 17
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_021_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_04_10_021A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 22
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-06-29_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de Côte d'Or (UNPI 21) : Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_023A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat - Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_024A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association Régionale d'Etudes pour l'Habitat Est (AREHA Est) - Concours financier 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_025A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention 2017 sur la coordination des Projets de Réussite Educative entre Dijon Métropole et les cinq communes Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_026
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Subvention 2017 à la Ligue de l'Enseignement au titre de l'Ecole de la 2ème Chance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES