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GD2009-12-17_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Une agglomération durable : signature d'une convention Grand Dijon-SEMAAD-SPLAAD avec le certificateur CERQUAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Accord collectif départemental 2009-2011 : convention à intervenir entre l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or, les bailleurs et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention 2010-2012 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-12-17_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eco-logement et habitat durable : adhésion à l'association Effinergie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution de compensation pour 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dotation de solidarité communautaire pour 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution de la ZA Bretenière - Clôture du budget.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision Modificative n°1 aux budgets 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Régie de recettes du Parking Darcy - Décharge de responsabilité et remise gracieuse
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-12-17_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention UniverCités - Communauté d'Universités et d'Etablissements Université Bourgogne Franche-Comté (COMUE UBFC)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-12-17_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention UniverCités - Communauté d'Universités et d'Etablissements Université Bourgogne Franche-Comté (COMUE UBFC)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-12-17_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat conclue entre l'ESC Dijon Bourgogne et la Communauté de l'agglomération dijonnaise le 27 septembre 2012 - Prorogation - Avenant n°1
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-12-17_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat conclue entre l'ESC Dijon Bourgogne et la Communauté de l'agglomération dijonnaise le 27 septembre 2012 - Prorogation - Avenant n°1
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-12-17_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_047A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-12-17_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12488)

Année

Effacer () 2026 (1691) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3905) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2309) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (726) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6045)