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GD2006-11-16_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'agglomération - Avenant au Contrat d'agglomération signé le 12 avril 2002
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention relative au fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande d'une subvention d'investissement dans le cadre de la mise en oeuvre de la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin d'emploi du dijonnnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-11-16_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Redevance spéciale "gros producteurs" - actualisation des tarifs pour l'année 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement des déchets - UIOM - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement des déchets - centre d'enfouissement technique - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2006-11-16_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et tri des déchets - autorisation d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - renouvellement de la convention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-02-16_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Daix - Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux " assainissement " - Approbation du programme prévisionnel 2012
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Proposition d'adhésion de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au Pacte d'Istanbul pour l'eau
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Proposition de convention pour la réalisation d'une étude préalable pour l'aménagement de l'ouvrage hydraulique de Couternon
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation de la convention tripartite
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 à la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société SUPREX pour son site L'Héritier Guyot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-02-16_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-02-16_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement de deux agents occasionnels dans le cadre de la mission Tram
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2010-12-16_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12483)

Année

Effacer () 2026 (1690) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3939)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6041)