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GD2015-12-17_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Société nationale des Meilleurs Ouvriers de France - Organisation des évaluations nationales du concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2015-11-19_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Société pour la Défense des Animaux - Reconstruction du refuge - Attribution d'une subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-19_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - GIP MDEF-PLIE - Adhésion à la convention constitutive du GIP MDEF de l'agglomération dijonnaise 2016-2021- Validation de la charte des points relais et des territoires 2016-2021- Approbation du protocole PLIE 2016-2020
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-11-15_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Magny-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12488)

Année

Effacer () 2026 (1691) 2025 (3188) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3905) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2309) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (726) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (331) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3947)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6045)