GD2013-03-21_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Maison de la Justice et du Droit : Subvention 2011 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
CDAD : Subvention 2013 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD) et approbation du renouvellement de la convention constitutive
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation des communes de Crimolois, Neuilly-lès-Dijon, Longvic et Plombières-lès-Dijon - Avis du conseil communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des services de l'écologie urbaine de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modalités d'avancement d'échelon en catégorie C
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des agents du Grand Dijon au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon - Convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) : Bilan des mises en place de prêts par les bailleurs en 2011 et perspectives 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien - Programme "Habiter Mieux" : protocole à intervenir avec EDF et l'ANAH concernant la répartition des certificats d'économie d'énergie (CEE) liés aux travaux d'économie d'énergie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_084
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2011
8. CULTURE ET SPORTS
GD2005-06-23_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la communauté de l'Agglomération dijonnaise et la commune de Hauteville les Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Commune de Sennecey les Dijon - Demande de cofinancement d'une étude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat dans le cadre de la révision du PLU
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat locatif social - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération de construction située 5 et 7 rue du Gaz à Dijon - 5 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat locatif social - SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située 11 rue Louis Viardot à Dijon - 10 logements PLUS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
PLH - Habitat locatif social - FOYER DIJONNAIS - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 45 rue Berbisey à Dijon - 1 logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - OPAH - des Faubourgs - Approbation des modalités d'attribution et de suivi financier des subventions accordées par la ville de Dijon et par la communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Immobilière des Chemins de Fer du Sud Est Méditerranée - ICF - Entrée au capital de la SA d'HLM et de désignation du représentant permanent au conseil d'administration de la société
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-12-20_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation du Conseil au Président - complément pour la signature des conventions de déversement des effluents industriels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES